Banque. Finance. Marché de Capitaux

Nous disposons d’une expérience dans l’ensemble des domaines relatifs au fonds d’investissements et aux organismes de placement collectif de valeurs mobilières. En effet, nous intervenons dans des opérations relevant de l’ensemble des métiers de l’investissement en capital, couvrant les activités suivantes :
– Constitution et structuration des fonds d’investissement et des sociétés d’investissement.
– Accompagnement des investissements réalisés par les fonds et les sociétés d’investissement: rédaction et négociation des protocoles d’investissement, des pactes d’actionnaires, des conventions de garantie, émission de valeurs mobilières composées.
– Assistance aux fonds et aux sociétés d’investissement sur leurs contraintes d’investissement, stratégies d’investissement comme pour les difficultés liées aux marchés de capitaux, fusions/acquisitions et restructurations.
– Structuration transfrontalière en matière de capital investissement.
– Mise en place des stratégies fiscales d’investissement.
– Déontologie des fonds et des sociétés d’investissement, rapports avec les autorités de tutelle (autorité des marchés financiers).
– Contentieux relatifs aux opérations d’investissement, actions en responsabilité en matière disciplinaire et civile des gérants d’actifs.

L’accompagnement des fonds et des véhicules d’investissement est assuré par notre équipe d’avocats experts des problématiques stratégiques et techniques propres aux OPCVM et aux sociétés d’investissement, disposant d’une connaissance approfondie des contraintes réglementaires, permettant d’allier réactivité, sécurité juridique et capacité d’innovation.

L’équipe Marchés de Capitaux conseille les émetteurs (publics et privés), les établissements financiers et les différents intervenants sur tous types d’opérations de marché, notamment en matière d’émissions de titres de capital ou donnant accès au capital, d’émissions de titres de créance et de produits dérivés. Nous sommes disposés à intervenir dans le cadre de transactions complexes et transnationales faisant appel à nos partenaires internationaux chaque fois que cela est nécessaire. Notre cabinet a su développer une excellente réactivité, souvent déterminante pour les opérations de marché.

Notre expertise en matière de droit boursier nous permet d’intervenir pour le compte de sociétés cotées pour l’ensemble de leurs relations récurrentes avec les autorités de marché (franchissement de seuil, publicité des conventions entre actionnaires, action de concert, déclaration des dirigeants, plan de stock-options ou d’actions gratuites, plan de rachat d’actions, transactions de blocs, OPA, etc.).

Pour les titres de capital ou donnant accès au capital, nous intervenons en matière d’introduction en bourse, d’augmentations de capital et d’obligations convertibles.

Pour les titres de créance, nous intervenons en matière d’’émissions obligataires, de titres de créance négociables ou de restructuration de titres de créance.

En matière de produits dérivés, nous assistons nos clients grâce à notre maîtrise de la réglementation applicable aux produits dérivés, nous permettant de les conseiller sur la structuration des opérations et de procéder à l’élaboration de la documentation des opérations, notamment pour des opérations stratégiques portant sur des actions cotées (prises de participation, financements) et sur la rédaction et la négociation de conventions cadres.

Par ailleurs, nous conseillons nos clients dans leur relations avec les autorités de marché et nous intervenons en matière de conseil comme de contentieux sur tous types d’opérations boursières.

Notre cabinet dispose d’une expérience en matière de titrisation, portant sur un grand nombre de type d’actifs et de montages :

– Tous types de titrisation, prêts à la consommation, créances de cartes de crédits, créances de financements immobiliers ou commerciaux, créances immobilisées, douteuses ou litigieuses, prêts ou créances interbancaires, prêts aux entreprises, créances de crédit-bail ou de location financière, créances de location ou de financement automobile, obligations et autres instruments négociables, créances détenues sur ou par une personne publique, créances futures.
– Titrisation d’actifs ou de risques.Conseil d’arrangeurs, de cédants, de garants
– financiers ou d’investisseurs.
– Opérations domestiques ou internationales, publiques ou privées.
– Structures de titrisation ou de refinancement.
– Restructuration d’opérations défaillantes ou non-performantes.

Notre équipe prend en charge des dossiers complexes. La synergie de nos experts et notre connaissance des pratiques de la place étant un atout, nous faisons appel aux compétences des autres spécialités du cabinet, afin de proposer des solutions optimisées.

Nous disposons d’une expertise importante en matière de financement d’acquisition et spécialement pour la mise en place de crédits dans les opérations d’acquisition avec effet de levier (LBO).

Notre cabinet intervient tout au long de ces transactions pour valider la structure de financement, ses répercussions fiscales et l’efficacité des sûretés correspondantes, ainsi que lors de la négociation des conventions de financement et de leur exécution. Concernant les financements d’acquisition, le cabinet intervient régulièrement tant pour le conseil des emprunteurs, sociétés industrielles, managers et fonds d’investissement en capital, que pour le compte des pools bancaires prêteurs.

Notre équipe intervient régulièrement pour la structuration juridique des opérations de financement d’acquisition d’actifs mobiliers ou immobiliers. Quelle que soit la forme juridique du financement, location financière, crédits-baux, location longue durée, notre cabinet est à même d’assister ses clients pour la négociation de ces conventions et pour l’analyse de leur régularité au regard des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Nous assistons nos clients dans le cadre de mise en place de crédits syndiqués et les sûretés y afférentes les plus complexes (crédits revolving multi-devises, lignes de crédit par émission de cautions, financements à l’exportation, etc.), pour le compte des emprunteurs comme des établissements de crédit membres des pools bancaires.

La finance islamique offre une multitude de produits innovants basés sur la Chariaa et représente une sérieuse alternative à la finance conventionnelle.
Kammoun & Kallel intervient régulièrement en matière de finance islamique et joue un rôle dans son développement.